arrete arrosage

ARRETE PREFECTORAL n°2005-238-12. En date du 26 août 2005. Portant limitation des usages de l'eau sur la zone Drac-Gapençais. ==ooOOoo== LE PREFET. Des Hautes-Alpes ... les journées d'interdiction mentionnées en annexe 2 du présent arrêté ... de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil ...

... précisément délimitées où évoluent les joueurs. Cet arrosage doit être strictement limité aux besoins de ... date de publication du présent arrêté et jusqu'au 31 octobre 2005 ...

... Agricoles de la Marne. Un arrêté sécheresse comme en 1996 ... Fallait-il un arrêté sécheresse dans la Marne dès maintenant ... de publication du présent arrêté et jusqu'au 31 ...

... ARRETE PREFECTORAL n° 2005-194-7. En date du 13 juillet 2005 ... Article 3 : Arrosage des cultures. L'arrosage des cultures est interdit de 10 heures à 20 heures le samedi ...

... de sport et de golf accordées par les maires par arrêté motivé et sous réserve de ne pas mettre en péril l'AEP ...

Arrêté du 7 février 2005 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les élevages de bovins, de volailles et/ou de gibier à plumes et de porcs soumis à autorisation au titre du livre V du code de l'environnement ... en date du 16 novembre 2004, Arrête : Article 1 ... Le présent arrêté est applicable, dès sa publication au ...

... a transmis un nouvel arrêté qui classe cette fois ... ci – dessous, selon cet arrêté préfectoral du 1 er ... dès publication du présent arrêté préfectoral constatant la situation ...

... arrosage automatique intelligent. Économisez l'eau et l'argent en arrosant lorsque c'est nécessaire. Avantages : Réduit le coût d'arrosage jusqu'à 30% Arrête ...

... la Mission Interministérielle de l'Eau par un arrêté du ministre de la Santé, du ministre chargé ... Dans l'attente de cet arrêté, il convient de se référer aux recommandations ...

... ARRETE n° 2005 – MISE - 583 du 24 juin 2005 ... Arrosage des pelouses des espaces verts publics et privés, des espaces sportifs de toute nature ...

... lisibles avec le logiciel Acrobat Reader. Arrêté du 25 novembre 2003 (9 Ko ... Certificat de Spécialisation. Arrosage intégré. fichiers téléchargeables au format PDF ...

ANNEXE A L'ARRETE PREFECTORAL DU 14 juin 2000. LISTE DES COMMUNES CONCERNEES

Contact Presse 04 94 17 66 34/ 35. LA MAIRIE COMMUNIQUE / 21 juillet 2005. Le 28 Juin 2005, M. ... pris la décision, par arrêté du 19 Juillet 2005, de ... l'article 9 du nouvel arrêté préfectoral du 19 Juillet 2005 ... la validité de cet arrêté préfectoral est limitée au 30 ...