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SitesPourEnfants.com - Proposer un site
... porter atteinte aux droits des tiers. Le site ne doit pas proposer de liens ... en particulier de celles permettant à SitesPourEnfants.com d'obtenir le paiement du prix du service et ...
www.sitespourenfants.com/outil/annuaire/soumission/conditions_sp.php
N° 1630 Rapport au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant ...
... constitue un type particulier d'accès mis en œuvre ... du service universel et des services obligatoires, dans les conditions prévues aux articles ... de vue et de proposer des solutions ...
www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r1630-01.asp
N° 2297 - Rapport au nom de la CMP chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du ...
... 1) CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR ... sociales, et des spécificités géographiques, en particulier dans les ... conformité des comptes du prestataire du service universel aux règles ...
www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r2297.asp
ART : Autorité de Régulation des Télécommunications
... publique relative aux évolutions du plan ... proposer un service existant, en utilisant des moyens techniques différents ; c'est le cas de la voix sur large bande, et en particulier ...
www.art-telecom.fr/publications/c-publique/index-cpub-planum-oct04.htm
Décision n° 03-27 de l'Autorité de régulation des télécommunications en date du 9 janvier 2003 se prononçant ...
... à ce service aux clients des opérateurs, et que ... offres ADSL, en particulier les offres dénommées IP ... à permettre aux opérateurs y souscrivant de proposer des offres concurrentes ...
www.art-telecom.fr/textes/avis/03/03-27.htm
Amangobiz Petites annonces gratuites particulier et professionnel
Petites annonces gratuites de particuliers et de professionnels ... le service professionnel Amangobiz des conditions ... proposer d'autres services pour lesquels des ... aux professionnels des différentes rubriques du site. Par l'utilisation du service ...
www.amangobiz.com/membres/enregistrement.php
Conditions d'utilisation du service
Conditions générales d'utilisation du service Espace écoles. 1. OBJET ... droit de proposer, dans le cadre des évolutions du service, des services complémentaires ... sont applicables aux sites web : voir le site de la CNIL. En particulier, le correspondant ...
www.espace-ecoles.com/aide/charte.htm
Temps Réels > II. Favoriser l'accès du plus grand nombre aux réseaux de la société de l'information
... concurrence, en particulier sur la boucle ... du service universel à l'accès des établissements ... des techniques de compression numérique. Celles-ci permettront de proposer aux ...
www.temps-reels.net/article991.html
Légifrance - Le service public de l'accès au droit>
... aux conditions de nomination dans l'emploi de chef de service de la formation professionnelle ; Vu le décret n° 85-1117 du 16 octobre 1985 modifié portant statut particulier des ...
www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/PQHFP.htm
Projet de loi relatif aux volontariats civils
... commission des affaires ... service, en particulier les conditions d'encadrement des sapeurs pompiers auxiliaires. Organismes d'accueil, les services départementaux d'incendie et de secours procèdent aux ...
www.senat.fr/rap/l99-005/l99-005.html
Service télespectateur M6 - Foire aux Questions
... 2°) Comment assister aux émissions de M6 ? 3 ... Vous êtes un particulier : La cassette de l'émission est vendue 49 ... 92 58 37. Service des copies. 89, avenue Charles de Gaulle ...
www.m6.fr/html/contact/index.shtml
Légifrance - Le service public de l'accès au droit>
... leur statut particulier, des concours réservés aux candidats justifiant ... sous réserve des nécessités de service et ne ... l'intéressé, elles peuvent proposer la révision de la ...
www.reforme-retraites.com/documents/Ref_ret/Loi_n%B0_84-16.htm
Proposer la foi dans la société actuelle
Port Saint Nicolas - info, réflexion et stimulation pastorale ... et de se mettre au service des autres ... beaucoup de gens, des jeunes en particulier, sont confrontés ... ne pouvons proposer la foi qu'en étant effectivement présents aux fractures de ...
www.portstnicolas.org/article.php3?id_article=99

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