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Ministère des Affaires étrangères - France.diplomatie
... adresses Bourses Conseils aux familles Conseils aux voyageurs Documentation Emplois ... durable et, en particulier, l'enjeu de l'eau au XXIe ... Forum franco-espagnol de la société civile ...
www.diplomatie.gouv.fr/fr
PRESTANET : La prestation au service du particulier, ménage, repassage, baby sitting...
PRESTANET : société de service à domicile ... concept de prestation dédié aux particuliers ... société agréée par l'Etat offrant des solutions de services à domicile dédiées aux ... de réglement par TITRE EMPLOI SERVICE ...
www.prestanet.fr
Benchmark - L'expertise high-tech au service des entreprises
Les études. Les lettres Pro. Benchmark Group : la société. Benchmark Group est l'un des acteurs majeurs des nouvelles technologies en France. ... particulier, des outils d'information et d'aide à la décision aux professionnels du secteur comme aux particuliers. Fondé en 1996, Benchmark Group est une société ... le service en ...
www.benchmark.fr/magazine/benchmark/societe.shtml
Légifrance - Le service public de l'accès au droit>
... société civile professionnelle est soumise aux modifications d'inscription et le cessionnaire des parts sociales à la procédure d'agrément, prévues par le décret particulier ...
www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/AAEAT.htm
Légifrance - Le service public de l'accès au droit>
Publication au JORF du 24 août 1938. Décret du 6 août 1938. Décret fixant le régime d'assurances des agents de la Société nationale des chemins de fer français autres que ceux de l'ancien réseau d'Alsace et de Lorraine. ... de cessation de ses fonctions, aux prestations prévues par le règlement particulier de la société nationale et ... réintégré au service de la société nationale au profit ...
www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/SSHBLM.htm
Lycos: Votre Guide Personnel sur Internet > Institutions, Société > Administration et service public > ...
... Institutions, Société " Administration et service public ... numéro de téléphone d'un particulier ou ... relatives aux particuliers, aux entreprises, aux collectivités ...lycos.fr/dir/Institutions__Societe/.../Auvergne - Plus de pages de ce site - Sauver dans Mon Web - Bloquer Décision n° 2005-513 DC - 14 avril 2005 - Observations du Gouvernement - Loi relative aux aéroports Observations du Gouvernement. Paris, le 8 avril 2005. OBSERVATIONS DU GOUVERNEMENT. SUR LE RECOURS DIRIGÉ CONTRE. LA LOI RELATIVE AUX AÉROPORTS ... service public en société anonyme dont la majorité du capital est détenue par l'Etat, sans que le Conseil constitutionnel ne censure, eu égard aux ... du service. En particulier ...
www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2005/2005513/obs.htm
Managing'it - Logiciel de gestion pour société de prestations immatérielles aux entreprises
... de gestion pour société de prestations immatérielles aux entreprises ... sociétés de prestation de service aux entreprises (Cabinet de ... catégorie de services en particulier (Gestion ...
www.developit.fr/Produit/Managing
La société La Mure Bianco est spécialisée dans la livraison de combustibles, carburants et lubrifiants pour les ...
... La société La ... aux entreprises. diagnostic thermique. fourniture lubrifiant entreprise. livraison carburant professionnel. approvisionnement station service. livraison carburant particulier ...
www.lamurebianco.fr
ART : Autorité de Régulation des Télécommunications
... de la société Intelmatique que par un accès à la base complète aux fins d'édition d'un service de renseignement ... concerne un cadre bien particulier qui est celui de l'édition ...
www.art-telecom.fr/textes/avis/index-03-1038.htm
3143 - Projet de loi sur la société de l'information.
Assemblée nationale : les projets de loi. ... programme d'action est l'adaptation de notre droit aux besoins de la société de l'information ... Le destinataire d'un service, en particulier lorsqu'il s'agit d'un consommateur, doit ...
www.assemblee-nationale.fr/projets/pl3143.asp
Décision n° 03-1038 de l'Autorité de régulation des télécommunications en date du 23 septembre 2003 se ...
... de la société Intelmatique que par un accès à la base complète aux fins d'édition d'un service de renseignement ... concerne un cadre bien particulier qui est celui de l'édition ...
www.art-telecom.fr/textes/avis/03/03-1038.htm
Projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières
... Ce service rapportera directement aux directions d'EDF et de Gaz de ... dans l'organe de la société gestionnaire de ... En particulier, les dispositions relatives aux œuvres sociales ...
www.industrie.gouv.fr/energie/electric/prjloi19mai04.htm
Conditions generales abonne du site A511
CONDITIONS GENERALES DU SERVICE ABONNE DU SITE A511. Retour. Retour
www.a511.com/fr/gr/cgabon.php

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