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Verbalisé sur un emplacement handicapé
... un emplacement handicapé 3 min pour prendre un rendez vous médical et en revenant un agent me met un PV de 135 ... la possibilité de contestation jour son plein rôle ...
www.forum-auto.com/sqlforum/section16/sujet247435.htm
Forum auto - Contestation Pv stationnement reserve par un GIC !!!
... Contestation Pv stationnement reserve par un GIC !!! bonjour, J'ai eu une contravention pour stationnement sur un emplacement ... est ampute du pied et handicapé à plus de 80% moi ne ...
www.auto-evasion.com/forums/viewtopic_13420.html
- Contestation d'un PV suite à une erreur de nom de rue
... Contestation d'un PV suite à une erreur de nom de rue. Bonjour! Je me suis garée un soir sur un emplacement réservé ... sur un place handicapé et tu cherches ...
www.auto-evasion.com/forums/viewtopic_24281.html
321 auto : les Questions du Forum
... Je pense que la contestation. a de bonnes chances d'aboutir ... eu la même chose (pv avec erreur ds la date ... étant garé sur un emplacement handicapé peut devenir une galère ...
www.321auto.com/Forum-juridique.asp?page=166
Le gouvernement publie la carte officielle des radars automatiques (Moto-Net du 24/10/2003)
Le gouvernement a publié ce matin la liste officielle des nouveaux radars automatiques fixes et mobiles : dix seront en activité fin octobre, 100 à la fin de l'année et 1000 d'ici 2005. ... sentir en danger de PV ... PV des radars, il me semble (il faudrait l'avis d'un juriste) qu'il y a 2 motifs valables de contestation ... pompe un handicapé depuis son ...
www.moto-net.com/p_commentaires.php?RefArticle=431

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02.04.2006 01:06:06