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contestation de pv. Auteur. Message. catherine66. Autorisation : Membre. Nb de messages : 11. Inscrit le : 8 Mai 2005. Posté le : Dim 08 Mai 2005, 17:59 ... Forums publics libres d'accés -> Forum pas spécialement Police -> contestation de pv. contestation de pv ... le chiffre marqué sur ses jumelle rien ne prouvait que c'etait mon ...

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... au lieu de 90, infraction constatée par jumelle. Sur le pv, il est indiqué que l'infraction est ... le monde d'accord, c'est mis R-413-14.1, alors contestation possible d'aprés vous ...

... par clio1.5dci65. Contestation PV excès de vitesse ... Pris au radar jumelle. 1. TOUAREGV10. 15. 549. 30-07-2004 à 18:53 ...

... que tu signes pas le pv.. je crois que c pas obligatoire ... Re: mesure de vitesse jumelle. Auteur: J. 12-02-05 16:36. La fameuse contestation sur la base ...

... aux lettres un PV, a priori je me suis fait tirer à la jumelle par un poulet, puisqu ... ça vaux le coup la contestation qui est la porte ouverte pour ...

... j'ai été plusieur fois vu au jumelle qd je vais chez un pote dans un village, je roule ... merci, c'est sympa. contestation PV par flash embarqué (Litige avec un professionnel ...

... Aléa - le 11 jan. 18h09. contestation: pv valide ? Code de la route ... zeshark - le 10 jan. 12h41. JUMELLE RADAR. Code de la route ...

... Encore une petite précision, la contestation est possible pour ces anciens PV, mais ne pas oublier qu'il ... par gendarmerie avec jumelle sur trépier;est-il contestable du fait de ...

... 07-03-06 15:02. contestation pv sur paris ! toz. 11 ... moyen de contester un control radar au jumelle. fifis94. 5. 23-03-05 07:37 ...

Légalité des infractions à la vitesse, par Rémy JOSSEAUME ... Légalité et contestation des procès-verbaux ... les motifs de votre contestation dans le procès verbal ou ... embarqué, flash) ou lasers (jumelle, camera, vidéo, contrôle aérien) et ...