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Rapport CHARPILLON-position du SNES - Syndicat National des Entrepreneurs de Spectacles - SNES

... En préambule... Le Syndicat National des Entrepreneurs de Spectacles, représentatif des tournées ... étant la représentation, par un entrepreneur de spectacles devant un public ...

www.spectacle-snes.org/news/news.php?id_news=431

Projet de syndicat de webmasters francophones

Ce site est en ligne pour tenter de créer un syndicat de webmasters professionnels ... Un syndicat de webmasters ? Informations. Lancement du EU. Blogueur, entrepreneur et en déficit ... vous propose de créer un syndicat pour une entraide dans plusieurs domaines ...

www.lamafia.fr

Architecte et maître d'oeuvre sur le site J P - Jurisprudentes - Actualité du droit immobilier - Contrat ...

... par un défaut général de maintenance imputable tant au syndicat qu'aux copropriétaires ... 1994 à M. Y..., entrepreneur, depuis lors en liquidation judiciaire, des travaux ...

www.jurisprudentes.org/architecte-anc.htm

Fédération et Syndicat des Travaux Publics d'Aquitaine

Organismes professionnels patronaux créés à l'initiative des entreprises privées de Travaux Publics des 5 départements de la région Aquitaine, nous représentons 450 entreprises qui emploient 10 000 salariés et réalisent six ... Devenir un entrepreneur membre de la fédération ...

www.tp-aquitaine.org/index.php?portlet=Adherer&page=TpLayout

Condamnation du syndic à payer les factures du syndicat

Condamnation du syndic à payer les factures du syndicat. Cass. 3e civ., 12 mai 2004, n° 02-17.793, n° 548 P + B, Sté Uffi-Vps c/ Do Rosario ... d'appel condamne un syndic à régler à un entrepreneur le montant d'une série de factures correspondant au ...

www.mon-immeuble.com/Lois/juris/juris12.05.04.htm

Non exécution des marchés de travaux publics : "C'est la faute à l'Etat"

... vin est tiré, il faut le boire ! Le bureau de notre Syndicat a rencontré le ministre des Infrastructures ... Pour que le Syndicat défende un entrepreneur, il faudra que celui-ci ...

www.lefaso.net/article.php3?id_article=6913&id_rubrique=3

Blogueur, entrepreneur et en déficit

www.lamafia.fr/article.php3?id_article=4

Rajf.org | Conseil d'Etat, 30 décembre 2002, n° 218242, Syndicat national des entrepreneurs de spectacles

... Conseil d'Etat, 30 décembre 2002, n° 218242, Syndicat national des entrepreneurs de spectacles ... publiques et d'autre part un entrepreneur de spectacles vivants assujetti à la ...

www.rajf.org/article.php3?id_article=1507

Syndicat d'électrification - Syndicat départemental des collectivités concédantes d'électricité et de gaz du ...

... Monsieur le Président. Syndicat départemental des collectivités concédantes d'électricité et de gaz ... de droits exclusifs détenus par un seul entrepreneur ou un seul fournisseur ...

www.ccomptes.fr/crc/rods/12/AUR200303.htm

Syndicat national du second oeuvre (SNSO)

Représente et défend les entreprises du secteur. Rubrique: Bâtiment et travaux publics > Associations et organismes

www.second-oeuvre.com

C.R.I.T - Développement rural

CRIT centrede recherche de l'innovation pour son transfert ... VALORISATION DE RESSOURCES LOCALES. Un entrepreneur initie une politique de développement local ... L'entreprise a dû pour cela s'entendre avec le syndicat des hôteliers-restaurateurs ...

www.crit.cg47.fr/m1c1/num47.htm

SNEPS : Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial

... Membres du Syndicat. Déontologie. Dossier de presse ... Du coup, le syndicat de la profession, le SEPS (qui a vu bondir de 60% le nombre de "portés" entre 2001 et 2002 ...

www.portagesalarial.org/index.php?art=28&th=1

motamot.com > parole d'expert

... écrit de son bailleur ou du syndicat de la copropriété ... au bailleur ou au syndicat de la copropriété son intention ... au bailleur (ou au syndicat de la copropriété ou au ...

www.motamot.com/experts/sebire_domiciliation.html

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Mise à jour :
02.04.2006 05:49:44