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L'endettement, t. 1
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Guide juridique et fiscal de la pharmacie et du pharmacien -
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Réglementation des statistiques bancaires et monétaires - Dispositif réglementaire de la Banque de France - Avis ...
... rémunération d'un compte ordinaire associé, doit-on retenir ... le taux que lorsqu'elles prennent la forme d'un intérêt (au sens comptable du terme) enregistré dans le compte de ...
www.banque-france.fr/fr/stat_conjoncture/regle/regle_stat/repfaq.htm
Rapport annuel 2003 - ARCELOR
... aux fluctuations de taux d'intérêt, de cours ... de taux pour optimiser ses charges financières, couvrir le risque de change associé aux ... sur matières premières compte tenu de son ...
www.arcelor.com/subsite/2003AnnualResults/fr/page.php?page=168b_171
N° 1976 - Rapport sur le projet de loi de finances rectificative pour 2004 : articles 53 à 60 (M. Gilles Carrez)
... en principal et en intérêt, les derniers arbitrages sur le ... en payant un taux fixe associé à une maturité ... annuel de performance associé au compte de gestion serait ...
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CE.FI.GES - Fiscalité
Juridique > Les comptes courants des associés. Les rapports entre la société et ses associés s'établissent par une charnière : le compte courant d'associés. ... de comptes courants suivants : 1) Compte courant bloqué ... qu'ils prêtent sans intérêt aux associés "débiteurs", ce ... de l'assiette sociale). Limitation, taux maximum déductible ...
www.cefiges.fr/pages/juridique/cpte_cour.htm
La concurrence fiscale en Europe : une contribution au débat
... CAPITAL ASSOCIÉ AUX ... compte tenu des hypothèses, une multinationale française ou italienne aura intérêt à investir en Allemagne ou en Belgique plutôt qu'aux Pays-Bas. Les écarts de taux ...
www.senat.fr/rap/r98-483/r98-48334.html
Air Liquide - Rapport Annuel 2002 - Politique Financière
RAPPORT DE GESTION. > Politique Financière. La maîtrise des risques est une priorité pour le Groupe. ... Le risque de change associé est géré dans le cadre ... pourcentage de couverture taux fixe/taux variable sur chaque ... aux variations de taux d'intérêt. Compte tenu des instruments ...
www.airliquide.com/fr/medias/slide/2003/rg_pf.html
Chambre des Notaires de Polynésie française
... moyen d'un seul versement sans intérêt. Lors de ... d'apporteur en compte courant , et devient ainsi associé et créancier ... crédit d'impôt , aux taux majoré, puisque le programme ...
www.notaires.pf/faqsuite.php?28
Edubourse.com - Risques de marché
... risque de liquidité étant associé à l'incapacité pour une ... prix des valeurs, les taux d'intérêt, la volatilité et ... spécifique vise à tenir compte du risque de contrepartie ...
www.edubourse.com/guide/fiche.php?idFiche=178

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